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30 juin 2022


Ordre du jour - Séance du 5 juillet 2022

CONSEIL MUNICIPAL

séance ordinaire

le mardi, 5 juillet 2022 - 19 heures

ORDRE DU JOUR

  1. OUVERTURE DE LA SÉANCE

Recueillement

 

  1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

  1. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX
    1. Séance régulière du 7 juin 2022 et spéciales des 13 et 27 juin 2022
  1. PÉRIODE DE QUESTIONS (d’intérêt général)
  1. SERVICE ADMINISTRATIF ET GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
    1. Coordonnateur des loisirs – permanence
    2. Concierge – entériner l’embauche
    3. Congrès de la FQM (Fédération québécoise des municipalités) – autoriser l’inscription des élus
  1. SERVICE D’URBANISME ET ENVIRONNEMENT
    1. Demande de dérogation mineure – 2080, rang de la Rivière Sud
    2. Adoption du règlement numéro 77-92 modifiant le règlement de zonage afin d’autoriser les habitations multifamiliales d’un maximum de six logements dans la zone numéro 108
    3. OBV Yamaska – contribution financière de la Ville - autorisation
  1. RÈGLEMENTATION MUNICIPALE
    1. Emprunt temporaire pour le règlement numéro 256 décrétant l’achat d’un camion autopompe
    2. Avis de motion et projet de règlement numéro 258-2022 modifiant le règlement 258 relatif à la circulation et au stationnement
    3. Avis de motion et projet de règlement numéro 220-2022 modifiant le règlement 220 relatif aux limites de vitesse
    4. Dépôt du certificat du règlement numéro 262 décrétant des travaux de fermeture de fossés sur le rang du Bas-de-la-rivière, décrétant des dépenses n’excédant pas 629 925 $ à même le fonds général et décrétant le renflouement du fonds général par le secteur compris entre la rue de la Présentation et la route Michon
  1. TRAVAUX PUBLICS
    1. Achat regroupé – mandat à l’UMQ (Union des Municipalités du Québec) pour l’achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux : chlore liquide
    2. Travaux sur les rues Charron et Martin – autoriser le paiement du décompte progressif # 2 et acceptation définitive des travaux
  1. LOISIRS, CULTURE, FAMILLE ET PATRIMOINE
    1. Affectation de surplus – activités générales
    2. Achat de mobilier pour la bibliothèque – autorisation avec appropriation de surplus
    3. Demande d’aide financière dans le cadre de l’appel de projets – Fonds de développement rural – Acquisition de mobilier pour la nouvelle bibliothèque municipale – signature – autorisation
    4. Fête nationale – remerciements
    5. Mobilier Carte de la Ville - acquisition
  1. SÉCURITÉ PUBLIQUE, SÉCURITÉ CIVILE, SÉCURITÉ INCENDIE (SSI), PR
  1. SERVICE DES FINANCES
    1. Salaires et comptes présentés

  1. DEMANDE ADRESSÉE AU CONSEIL
  1. VARIA
  1. DOCUMENT DÉPOSÉ
  • Procès-verbal du CCU (comité consultatif d’urbanisme) du 20 juin 2022
  1. LES RAPPORTS DE SERVICES - DÉPÔT
    1. Service de la sécurité incendie (SSI)
    2. Service des premiers répondants (PR)
    3. Service d’urbanisme
    4. Service des loisirs
    5. Service des travaux publics (aqueduc, épuration et voirie)
  1. RAPPORT DES COMITÉS
  1. PÉRIODE DE QUESTIONS
  1. LEVÉE DE LA SÉANCE

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